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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESCAL
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CROUSTEFINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTEFINE
ESCAL, S.A.

Numéro de dépôt :
3795452
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2021
CROUSTEFINE de ESCAL

Présentation de la marque CROUSTEFINE

Déposée le 6 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) ESCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTEFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCAL domicilié(e) 6 Rue de la Minoterie - 67017 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCAL domicilié(e) 6 Rue de la Minoterie - 67017 - STRASBOURG - France.

La marque CROUSTEFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTEFINE est expirée depuis le 6 janvier 2021.

ESCAL a également déposé les autres marques suivantes : ESCAL , (Marque figurative) , ASIAN DRAGON , AIKIDOXYGENE , CROUSTEFINES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ELISA , (Marque figurative) , ELIZA


ESCAL, S.A. - 6 Rue de la Minoterie - 67017 - STRASBOURG - France - SIREN 307667089


ESCAL - 6 Rue de la Minoterie - 67017 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.